Grâce à l’intelligence artificielle, certains robots sont capables de générer des créations littéraires ou artistiques. Ces nouvelles formes de création questionnent le droit d’auteur et invitent à revisiter certains de ses fondements. Ainsi, l’avènement des robots créateurs conduit à s’interroger sur les limites du concept d’originalité, en vue de déterminer si le résultat de leur activité peut être éligible à la protection par le droit d’auteur. Dans la foulée, se pose la question de savoir qui doit, le cas échéant, être considéré comme l’auteur – ou le titulaire de droits – sur ces nouvelles formes d’œuvres. Une analyse de droit comparé se révèle éclairante à cet égard, parce qu’elle permet de confronter les solutions européennes aux réponses apportées par d’autres systèmes juridiques. Enfin, le développement des technologies d’intelligence artificielle permet également d’imaginer qu’à terme, l’activité d’un robot soit constitutive d’atteintes à des œuvres existantes, ce qui pose le problème de l’imputabilité de ces agissements contrefaisants.

Orateurs : Jean-Benoît Hubin (Assistant à l’UNamur et avocat) et Thomas Tombal (Chercheur au CRIDS - Centre de Recherche Informatique Droit et Société, UNamur)
Intervenant privilégié : Frank Gotzen, Président de l’ALAI, Professeur émérite KULeuven.

Voici les slides de l’exposé.

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