“Le véritable auteur va-t-il se manifester ? ” – Barbara Persyn (DeAuteurs/SACD)

Quels sont les acteurs du processus créatif qui peuvent revendiquer des droits d’auteur ? Lors de la répartition des droits, les sociétés de gestion collectives rétribuent également les auteurs de concepts. Le droit d’auteur autorise-t-il une telle pratique ? Quand le producteur d’une œuvre audiovisuelle ou d’un album de musique est-il également co-auteur ? Les participants sont invités à discuter des cas particuliers de titularité des droits.

”Open Source, un débat clos ?” – Benjamin Jean (Inno3)

Comment l’utilisation de logiciels open source coexiste-t-elle avec les licences de droits d’auteur, quels sont les modèles qui existent, et quelles évolutions observe-t-on sur le marché ? Quels types de licences hybrides et duales existent ? Quels sont les pièges dans la pratique ? Le logiciel open source peut-il être un modèle pour d’autres secteurs et pratiques innovantes ?

"Droit d’auteur et usufruit" – Charlotte Declerck (Université d’Hasselt)

L’usufruitier (comme le conjoint survivant) de droits d’auteur peut accomplir des actes de gestion, mais ne peut poser d’actes de disposition. Quels facteurs juridiques et économiques sont pertinents pour déterminer la différence entre ces deux types d’actes ? L’usufruitier peut-il vendre les droits d’un film issu d’un roman, toutes les éditions d’une photographie, ou les droits de VOD d’un film pour la durée du droit d’auteur ?