Orateur : Maxime Lambrecht, Chargé de cours invité à l’Université catholique de Louvain et chercheur post-doc à Sciences Po Paris

L’environnement numérique constitue-t-il vraiment une révolution pour le droit d’auteur, comme on le dit souvent, ou bien joue-t-il davantage un rôle de révélateur de difficultés pré-existantes ? La régulation de l’environnement numérique doit-elle s’accommoder au droit d’auteur, ou est-ce l’inverse ? Nous tâcherons d’y voir plus clair sur ces questions difficiles. Nous soutiendrons en outre qu’il existe de bonnes raisons pour guider la régulation par une présomption en faveur de l’ouverture de l’environnement numérique. Cette approche normative nous permettra notamment de remettre en perspective le statut accordé aux exceptions et limitations du droit d’auteur, et de donner un contenu à des notions indéterminées comme celles de « balance des intérêts » ou de « juste équilibre » souvent invoqués dans la doctrine et la jurisprudence.

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