18 septembre 2014 : LE DROIT MORAL « REVISITE"

09.00–09.30 Allocution de bienvenue et hommage à Stig Stromholm par Victor Nabhan, Président de l’ALAI
Allocution de bienvenue par Jan Corbet, membre d’honneur de l’ABA, ancien Président de l’ABA qui a organisé le congrès de l’ABA sur les droits moraux en 1993
Présentation du congrès par Fabienne Brison, Présidente de l’ABA

1ère session : Mise à jour de la situation : où et pourquoi cela a-t-il commencé ?
09.30–10.40 Introduction par Morten Rosenmaier, professeur à l’Université de Copenhague, Danmark
« L’historique et la philosophie des droits moraux » par Mireille Buydens, professeure à l’Université Libre de Bruxelles et avocate, Belgique
« The nature of moral rights : a property right ? » par Eleonara Rosati, collaborateur de recherche à l’Université de Cambridge et bloggeuse IPKat, Royaume Uni
Discussion modérée par Morten Rosenmeier

Pause café

2ème session : Un conflit entre la théorie et la pratique ?
11.00-12.30 Introduction par Paul Torremans, professeur à l’Université de Nottingham, Royaume Uni
Rapport général « Le droit moral dans les différents régimes du droit d’auteur » par Agnès Lucas, Akademische Oberrätin Université Ludwig-Maximilian de Munich, Allemagne
Table ronde sur certaines questions tel que cession, renonciation, domaine public, autres modes de protection, etc. avec :
  « Le droit moral du point de vue du continent » par Jacques de Werra, professeur à l’Université de Genève, Suisse

  « Moral right from a copyright perspective » par Jonathan Griffiths, professeur à l’Université Queen Mary de Londres, Royaume Uni
Discussion modérée par Paul Torremans

Déjeuner

3ème session : A la recherche d’un équilibre
14.00-15.30 Introduction par Antoon Quaedvlieg, professeur à l’Université de Nijmegen, Pays-Bas
« L’abus du droit moral » par Christophe Caron, professeur à l’Université Paris XII, France
« The conflicts with material property » par Juan Cordoba, professeur associé à l’Universidad de La Sabana, Colombie
« Is it a pressing social need or shall freedom of expression prevail ? » par Bernt Hugenholtz, professeur à l’université d’Amsterdam, Pays Bas

Discussion modérée par Antoon Quaedvlieg

Pause café

4ème session La pratique « collective » : le secteur de l’audiovisuel comme cas d’application
16.00-17.30 Introduction par Ted Shapiro, avocat, Belgique
Table ronde avec des représentants de :
  sociétés collectives pour les droits d’auteur en Europe
  l’unions des artistes-interprètes en Europe
  associations d’auteurs aux USA
  l’union des artistes-interprètes aux USA ou au Canada

Discussion modérée par Ted Shapiro

17.30-18.00 Assemblée Générale

19 septembre 2014 : DROIT MORAL DANS UN MONDE GLOBALISE

1ère session : Aspects des droits moraux dans les nouveaux modes d’utilisation
09.00 – 10.30 Introduction et rapport général par Pierre Sirinelli, professeur à l’Université Paris I, France
Table ronde avec contributions concernant :
  « Applied to expressions of folklore » par Suzy Frankel, professeure à l’Université Victoria à Wellington, Nouvelle Zélande
  « Increasing impact of aspects of international private law » par Raquel Xalabarder, professeure à l’Université de Barcelone, Espagne
Discussion modérée par Pierre Sirinelli

Pause café

2ème session L’application du droit moral dans l’ère digitale
11.00-12.30 Introduction par Mihaly Ficsor, Membre/Présidente honoraire du conseil hongrois du droit d’auteur, Hongrie
Table ronde avec contributions concernant :
  « Creative commons » par Mélanie Clément-Fontaine, professeure à l’Université de Versailles Saint-Quentin, France
  « Orphan Works » par Marco Ricolfi, professeur à l’Université de Turin, Italie
  « Cloud computing » par Tatsuhiro Ueno, professeur associé à l’Université de Waseda, Japon
  « Le contenu généré par les utilisateurs demande-t-il des adaptations législatives ? » par Ysolde Gendreau, professeure à l’Université de Montréal, Canada
Discussion modérée par Mihaly Ficsor

Déjeuner

3ème session : Les avatars des droits moraux
14.00-16.00 Introduction par Thomas Dreier, professeur à la University Karlsruhe, Allemagne
Table ronde au sujet de : « Du droit de divulgation à un droit à la vie privée, du droit de paternité à un droit d’attribution et du droit à l’intégrité à un droit d’authenticité ? » avec contributions de :
  Mira Sundara Rajan, professeure à l’Université de Glasgow, Royaume Uni
  Valérie-Laure Benabou, professeur à l’Université de Versailles-Saint-Quentin, France
  N.
Discussion modérée par Thomas Dreier

Table ronde au sujet de : « Des droits de la personnalité aux intérêts voisins de l’industrie ? » avec le point de vue des :
  radiodiffuseurs par Heijo Ruijsenaars, Head IP EBU Genève
  éditeurs par Carlo Lavizzari, avocat, Suisse et Afrique du Sud
  journalistes : N.
Discussion modérée par Thomas Dreier

Pause café

4ème session : Perspectives futures ?
16.30-18.00 Introduction par Daniel Gervais, professeur à l’Université Vanderbilt, Etats-Unis d’Amérique
Table ronde avec :
  N., OMPI
  Maria Martin-Prat, Chef de l’Unité droit d’auteur dans le Département Propriété intellectuelle de la DG Marché intérieur et Services de la Commission européenne
  Jane Ginsburg, professeure à l’Université de Columbia, Etats Unis d’Amérique
Discussion modérée par Daniel Gervais

Conclusions par Frank Gotzen, professeur émérite à la KULeuven, Belgique
Remarques de clôture par Victor Nabhan, Président de l’ALAI