Les "Round Tables" offrent aux participants la possibilité d’échanger des idées en petits groupes. Il y a d’abord une brève explication par un spécialiste sur un thème spécifique. Ensuite, vous participerez avec le spécialiste et un modérateur à une discussion où vous pourrez poser vos questions. Vous resterez de 12.30-14.00 dans le même groupe et dans ce groupe trois thèmes différents seront traités.
1. Droits d’auteur et assurances - Catherine Delaunois (Marsh)
La violation des droits d’auteur est exclue de la plupart des polices d’assurance de responsabilité civile. Toutefois, il existe des polices spécifiques sur le marché qui offrent une couverture à cet égard. Comment cela fonctionne-t-il ? Quels sont les motifs d’exclusion ? Pouvez-vous également obtenir une aide juridique si vous êtes demandeur et que vous souhaitez défendre vos droits ?
2. Droit d’auteur et gage - Dominique Malet (Cofiloisirs) et Robin Kerremans (Caviar)
Jusqu’à l’entrée en vigueur de la réforme du droit du gage, il était généralement admis que les droits d’auteur ne pouvaient pas être mis en gage. Depuis la réforme, ils peuvent l’être. Quel est exactement l’objet d’un tel gage ? Quelles sont les clauses qu’il convient de prévoir dans ce type de convention de gage ? Nous discuterons d’exemples concrets tirés de l’industrie cinématographique.
3. Stratégies en matière de droits d’auteur et de marques - Johan Dedeckel (Gevers)
Lorsque le droit d’auteur offre une protection jugée insuffisante, une stratégie de protection par le droit des marques est parfois mise en œuvre. Quelle est l’utilité de l’enregistrement du titre d’un livre ou d’une émission de télévision en tant que marque ? Le dépôt du nom, d’une photo ou du logo d’un auteur peut-il apporter une valeur ajoutée ?