• 19/10/2020 : Cofemel et Brompton – quel futur pour les œuvres fonctionnelles en droit d’auteur et droit des dessins et modèles ?

    26 mars 2021

    Estelle Derclaye (Professeur de propriété intellectuelle, Université de Nottingham, R-U, President-elect de la Société de droit d’auteur européenne) sera en charge de l’intervention principale :
    Cofemel et Brompton – quel futur pour les œuvres fonctionnelles en droit d’auteur et droit des dessins et modèles ?
    Les arrêts de la Cour de Justice dans les affaires Cofemel et Brompton ont clarifié le statut des objets fonctionnels tels les vêtements et les vélos mais par la même occasion toute la gamme (...)

  • 21/09/2020 : Discussions autour du goût

    26 mars 2021

    Les controverses qui peuvent exister autour du goût et leur impact sur la protection du goût par le droit d’auteur sont mises en évidence tant d’un point de vue culinaire, par Wim Ballieux de Balls & Glory, que d’un point de vue juridique, par Marie-Christine Janssens de CiTiP (KU Leuven).
    Wim Ballieu, c’est un homme créatif ! Avec son concept de restaurant unique, Balls & Glory, il n’a pas seulement conquis les amateurs de boulettes de viande dans toute la Flandre. Il a également remporté (...)